01Éditeur du service
Le service ChoralSync, accessible à l'adresse choralsync.com, est édité par :
- Dénomination : à compléter : dénomination sociale
- Forme juridique : à compléter : forme juridique
- Siège social : à compléter : adresse du siège
- Immatriculation : à compléter : SIRET — à compléter : RCS
- Contact : contact@choralsync.com
02Directeur de la publication
à compléter : nom du directeur de la publication
03Hébergement
Conformément à l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, les prestataires assurant l'hébergement du service sont :
- Application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
- Base de données et authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, Singapour — hébergement des données en France (Paris, eu-west-3) — supabase.com
- Stockage des fichiers publics : Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com
04Propriété intellectuelle
La structure du service, son interface, ses textes et ses éléments graphiques sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les contenus publiés par les utilisateurs (publications, messages, documents, photographies) restent la propriété de leurs auteurs. En les publiant, l'utilisateur concède au service la licence, limitée à l'exploitation du service, nécessaire à leur affichage et à leur conservation.
05Signalement d'un contenu
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé depuis l'application, au moyen de la fonction « Signaler » présente sur les publications et les commentaires, ou par courriel à contact@choralsync.com.
06Droit applicable et litiges
Les présentes mentions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
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